Éditeur du site :

Nom de l’entreprise : TLPaie

Adresse : 3 Quai Gauthey 21000 Dijon

Email : TLPaie@outlook.fr

Directeur de la publication :

Nom : Représentant légal de TLPaie

Hébergeur :

Nom de l’hébergeur : OVH

Le site Paye & Cie a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Description des services fournis :

TLPaie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui exploitent ces informations.

Toutes les informations annoncées sur le site TLPaie sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site TLPaie ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de TLPaie sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de TLPaie.

Responsabilité :

TLPaie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Liens hypertextes :

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. TLPaie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Protection des données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante : TLPaie@outlook.fr

Cookies :

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Droit applicable :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.